L’exploitation d’un site internet nécessite souvent l’utilisation de témoins de connexion (appelés communément « cookies ») ou d’autres technologies similaires. Ceux-ci peuvent être propres au site internet ou bien être déposés/lus par des tiers dans le cadre de la prestation de services utilisés par le site internet mais hébergés sur d’autres domaines (plateformes vidéo, social plugin, régies publicitaires, besoins analytiques, etc.) (les « cookies tiers »).
Les cookies et technologies similaires peuvent être utilisés afin de poursuivre des finalités plus ou moins intrusives dans la vie privée des internautes, comme par exemple se souvenir du choix de langue d’un utilisateur ou bien suivre son comportement de navigation sur internet.
Les présentes lignes directrices ont pour but d’aider les opérateurs de sites internet ou d’applications à se conformer aux règles actuellement applicables, telles qu’elles ressortent de la législation et de la jurisprudence existantes.
Fiche pratique Cookies & autres traceurs
En complément aux lignes directrices, la CNPD a publié une fiche pratique à l’attention du grand public et des opérateurs de sites Internet et applications. Elle y rappelle les règles applicables et présente des bonnes pratiques en la matière.
La fiche pratique apporte des réponses aux questions suivantes:
- Les cookies - de quoi s'agit-il?
- Que font les cookies dans votre navigateur?
- Qu'est-ce qu'un traceur?
- Quels cookies nécessitent le consentement des utilisateurs?
- Quelles sont les caractérstiques du consentement?
- Comment se mettre en conformité?
